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Auteur Alison Dahan |
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Le règlement intérieur. 1 / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2019) in ASH, 3097 (08/02/2019)
[article]
Titre : Le règlement intérieur. 1 Type de document : texte imprimé Auteurs : Alison Dahan, Auteur Editeur : Wolters Kluwer, 2019 Article : p.40-46 Langues : Français (fre)
in ASH > 3097 (08/02/2019)Descripteurs : Motbis
entreprise / règlement intérieurRésumé : Première partie dun dossier juridique sur les règlements intérieurs des entreprises ou établissements dau moins 20 salariés en France en 2019. Présentation du champ dapplication, des formalités et des clauses obligatoires devant figurer dans le document. Encadrés : la consultation des représentants du personnel ; autres types de documents ; exemple de clause ; prévention des risques dans les conventions collectives ; linterdiction de fumer. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Le règlement intérieur. 1 [texte imprimé] / Alison Dahan, Auteur . - Wolters Kluwer, 2019 . - p.40-46.
Langues : Français (fre)
in ASH > 3097 (08/02/2019)
Descripteurs : Motbis
entreprise / règlement intérieurRésumé : Première partie dun dossier juridique sur les règlements intérieurs des entreprises ou établissements dau moins 20 salariés en France en 2019. Présentation du champ dapplication, des formalités et des clauses obligatoires devant figurer dans le document. Encadrés : la consultation des représentants du personnel ; autres types de documents ; exemple de clause ; prévention des risques dans les conventions collectives ; linterdiction de fumer. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Les Règles relatives au salarié protégé. / Alison Dahan in ASH, 3207 (30/04/2021)
[article]
Titre : Les Règles relatives au salarié protégé. Type de document : texte imprimé Auteurs : Alison Dahan, Auteur ; Clarisse Girard, Auteur Année : 2021 Article : p. 16-22
in ASH > 3207 (30/04/2021)Descripteurs : Motbis
représentation du personnelRésumé : Qui sont les salariés protégés? Comment sont-ils défendus et pour combien de temps? Les salariés qui exercent des fonctions de représentation du personnel bénéficient d'un statut particulier. Présentation. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Les Règles relatives au salarié protégé. [texte imprimé] / Alison Dahan, Auteur ; Clarisse Girard, Auteur . - 2021 . - p. 16-22.
in ASH > 3207 (30/04/2021)
Descripteurs : Motbis
représentation du personnelRésumé : Qui sont les salariés protégés? Comment sont-ils défendus et pour combien de temps? Les salariés qui exercent des fonctions de représentation du personnel bénéficient d'un statut particulier. Présentation. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique La responsabilité civile et pénale des employeurs. 1, La responsabilité civile / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2018) in ASH, 3074 (07/09/2018)
[article]
Titre : La responsabilité civile et pénale des employeurs. 1, La responsabilité civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Alison Dahan, Auteur ; Annabelle Turc, Auteur Editeur : Wolters Kluwer, 2018 Article : p.36-42 Langues : Français (fre)
in ASH > 3074 (07/09/2018)Descripteurs : Motbis
employeur / responsabilité civileRésumé : Première partie d'un dossier consacré à la responsabilité civile et pénale des employeurs. Le point sur la responsabilité civile : les conditions de l'engagement de la responsabilité civile de l'employeur ; sa mise en oeuvre devant les juridictions. Encadrés : le document unique de l'évaluation des risques ; la faute intentionnelle de la victime ; indemnisation de la faute inexcusable. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] La responsabilité civile et pénale des employeurs. 1, La responsabilité civile [texte imprimé] / Alison Dahan, Auteur ; Annabelle Turc, Auteur . - Wolters Kluwer, 2018 . - p.36-42.
Langues : Français (fre)
in ASH > 3074 (07/09/2018)
Descripteurs : Motbis
employeur / responsabilité civileRésumé : Première partie d'un dossier consacré à la responsabilité civile et pénale des employeurs. Le point sur la responsabilité civile : les conditions de l'engagement de la responsabilité civile de l'employeur ; sa mise en oeuvre devant les juridictions. Encadrés : le document unique de l'évaluation des risques ; la faute intentionnelle de la victime ; indemnisation de la faute inexcusable. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique La responsabilité civile et pénale des employeurs. 2, La responsabilité pénale / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2018) in ASH, 3075 (14/09/2018)
[article]
Titre : La responsabilité civile et pénale des employeurs. 2, La responsabilité pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Alison Dahan, Auteur ; Annabelle Turc, Auteur Editeur : Wolters Kluwer, 2018 Article : p.38-45 Langues : Français (fre)
in ASH > 3075 (14/09/2018)Descripteurs : Motbis
employeurMots-clés : responsabilité pénale Résumé : Deuxième partie d'un dossier consacré à la responsabilité civile et pénale des employeurs. Le point sur la responsabilité pénale : lidentification de la personne responsable, physique ou morale et les causes dirresponsabilité du chef dentreprise ; la caractérisation de la faute et les peines encourues. Encadrés : modèle de délégation de pouvoirs en matière dhygiène et de sécurité ; le cas des accidents du travail ; exemples. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] La responsabilité civile et pénale des employeurs. 2, La responsabilité pénale [texte imprimé] / Alison Dahan, Auteur ; Annabelle Turc, Auteur . - Wolters Kluwer, 2018 . - p.38-45.
Langues : Français (fre)
in ASH > 3075 (14/09/2018)
Descripteurs : Motbis
employeurMots-clés : responsabilité pénale Résumé : Deuxième partie d'un dossier consacré à la responsabilité civile et pénale des employeurs. Le point sur la responsabilité pénale : lidentification de la personne responsable, physique ou morale et les causes dirresponsabilité du chef dentreprise ; la caractérisation de la faute et les peines encourues. Encadrés : modèle de délégation de pouvoirs en matière dhygiène et de sécurité ; le cas des accidents du travail ; exemples. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Risques professionnels et prévention / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2019) in ASH, 3127 (27/09/2019)
[article]
Titre : Risques professionnels et prévention Type de document : texte imprimé Auteurs : Alison Dahan, Auteur Editeur : Wolters Kluwer, 2019 Article : p.46-52 Langues : Français (fre)
in ASH > 3127 (27/09/2019)Descripteurs : Motbis
accident du travail / maladie professionnelleMots-clés : gestion des risques (entreprise) Résumé : Le point sur la législation relative aux risques professionnels en France : les différentes pathologies d'ordre professionnel (accident du travail, accident de trajet et maladie professionnelle) ; le rôle et les obligations des différents acteurs en matière de prévention. Encadrés : les accidents du travail dans le secteur de l'aide à domicile ; les maladies professionnelles de l'aide à domicile ; la prévention dans les textes conventionnels ; obligations des salariés. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Risques professionnels et prévention [texte imprimé] / Alison Dahan, Auteur . - Wolters Kluwer, 2019 . - p.46-52.
Langues : Français (fre)
in ASH > 3127 (27/09/2019)
Descripteurs : Motbis
accident du travail / maladie professionnelleMots-clés : gestion des risques (entreprise) Résumé : Le point sur la législation relative aux risques professionnels en France : les différentes pathologies d'ordre professionnel (accident du travail, accident de trajet et maladie professionnelle) ; le rôle et les obligations des différents acteurs en matière de prévention. Encadrés : les accidents du travail dans le secteur de l'aide à domicile ; les maladies professionnelles de l'aide à domicile ; la prévention dans les textes conventionnels ; obligations des salariés. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Les risques psychosociaux : gestion juridique et risques spécifiques au secteur social et médico-social / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3180 (16/10/2020)
PermalinkLa Rupture du contrat de travail à l'initiative de l'employeur. / Alison Dahan in ASH, 3148 (21/02/2020)
PermalinkLa Rupture du contrat de travail à l'initiative du salarié. / Alison Dahan in ASH, 3149 (28/02/2020)
PermalinkLa rupture du contrat de travail à linitiative du salarié / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2018) in ASH, 3085 (23/11/2018)
PermalinkLa rupture conventionnelle collective / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2019) in ASH, 3124 (06/09/2019)
PermalinkLa Rupture conventionnelle: Collective et individuelle. / Alison Dahan in ASH, 3203 (02/04/2021)
PermalinkSalariés à domicile : le contrôle de l'employeur et ses limites / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3178 (02/10/2020)
PermalinkSanté et sécurité au travail : le suivi médical des salariés / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2019) in ASH, 3119 (12/07/2019)
PermalinkSégur de la santé, une portée juridique limitée. / Alison Dahan in ASH, 3216 (02/07/2021)
PermalinkLes syndicats en entreprise ou association / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3181 (23/10/2020)
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