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Motbis > 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > responsabilité civile
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Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externesL'érosion de la biodiversité alerte les entreprises / Romain Subtil in La Croix, 41395 (02 mai 2019)
Titre : L'érosion de la biodiversité alerte les entreprises Type de document : texte imprimé Auteurs : Romain Subtil, Auteur Année : 2019 Article : p. 10
in La Croix > 41395 (02 mai 2019)Descripteurs : Motbis
biodiversité / entreprise / responsabilité civileRésumé : Un rapport de l'IPBES commandé par l'ONU sur l’érosion de la biodiversité, rédigé par des scientifiques du monde entier, sera rendu public le lundi 6 mai.
L’activité économique est mise en cause et le degré de prise de conscience des entreprises varie.
Nature du document : documentaire [article] L'érosion de la biodiversité alerte les entreprises [texte imprimé] / Romain Subtil, Auteur . - 2019 . - p. 10.
in La Croix > 41395 (02 mai 2019)
Descripteurs : Motbis
biodiversité / entreprise / responsabilité civileRésumé : Un rapport de l'IPBES commandé par l'ONU sur l’érosion de la biodiversité, rédigé par des scientifiques du monde entier, sera rendu public le lundi 6 mai.
L’activité économique est mise en cause et le degré de prise de conscience des entreprises varie.
Nature du document : documentaire
Titre : Gestion des risques et politique assurantielle Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Ropiteau, Auteur Editeur : Wolters Kluwer, 2018 Article : p.37-42 Langues : Français (fre)
in ASH > 3045 (26/01/2018)Descripteurs : Motbis
équipement et services sociaux / responsabilité civileMots-clés : assurance (garantie et protection) Résumé : Le point sur la gestion des risques dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) : les catégories de risques ; la construction d'une politique de gestion des risques ; les différentes approches ; le périmètre juridique et assurantiel du risque en ESSMS ; les différentes responsabilités, les différents risques et les réponses assurantielles. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Gestion des risques et politique assurantielle [texte imprimé] / Michel Ropiteau, Auteur . - Wolters Kluwer, 2018 . - p.37-42.
Langues : Français (fre)
in ASH > 3045 (26/01/2018)
Descripteurs : Motbis
équipement et services sociaux / responsabilité civileMots-clés : assurance (garantie et protection) Résumé : Le point sur la gestion des risques dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) : les catégories de risques ; la construction d'une politique de gestion des risques ; les différentes approches ; le périmètre juridique et assurantiel du risque en ESSMS ; les différentes responsabilités, les différents risques et les réponses assurantielles. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique
Titre : Le médecin de la conductrice du car de Millas mis en cause Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre Bienvault, Auteur Année : 2019 Article : p. 9
in La Croix > 41374 (05 avril 2019)Descripteurs : Motbis
accident de la circulation / médecin / responsabilité / responsabilité civileRésumé : Quelle responsabilité pénale pour le médecin prescripteur de somnifère suite à un accident ? Une avocate des victimes de l'accident de l'autocar porte plainte Nature du document : documentaire [article] Le médecin de la conductrice du car de Millas mis en cause [texte imprimé] / Pierre Bienvault, Auteur . - 2019 . - p. 9.
in La Croix > 41374 (05 avril 2019)
Descripteurs : Motbis
accident de la circulation / médecin / responsabilité / responsabilité civileRésumé : Quelle responsabilité pénale pour le médecin prescripteur de somnifère suite à un accident ? Une avocate des victimes de l'accident de l'autocar porte plainte Nature du document : documentaire
Titre : La responsabilité civile et pénale des employeurs. 1, La responsabilité civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Alison Dahan, Auteur ; Annabelle Turc, Auteur Editeur : Wolters Kluwer, 2018 Article : p.36-42 Langues : Français (fre)
in ASH > 3074 (07/09/2018)Descripteurs : Motbis
employeur / responsabilité civileRésumé : Première partie d'un dossier consacré à la responsabilité civile et pénale des employeurs. Le point sur la responsabilité civile : les conditions de l'engagement de la responsabilité civile de l'employeur ; sa mise en oeuvre devant les juridictions. Encadrés : le document unique de l'évaluation des risques ; la faute intentionnelle de la victime ; indemnisation de la faute inexcusable. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] La responsabilité civile et pénale des employeurs. 1, La responsabilité civile [texte imprimé] / Alison Dahan, Auteur ; Annabelle Turc, Auteur . - Wolters Kluwer, 2018 . - p.36-42.
Langues : Français (fre)
in ASH > 3074 (07/09/2018)
Descripteurs : Motbis
employeur / responsabilité civileRésumé : Première partie d'un dossier consacré à la responsabilité civile et pénale des employeurs. Le point sur la responsabilité civile : les conditions de l'engagement de la responsabilité civile de l'employeur ; sa mise en oeuvre devant les juridictions. Encadrés : le document unique de l'évaluation des risques ; la faute intentionnelle de la victime ; indemnisation de la faute inexcusable. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique
