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Motbis > 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > droit patrimonial
droit patrimonialSynonyme(s)droit de succession ;héritage successionVoir aussi |
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Le point sur l'empire Marley, l'empire financier hérité du chanteur jamaïcain Bob Marley : les disputes intrafamiliales après sa mort ; la question des droits des membres du groupe The Wailers ; la bataille judiciaire entre la famille Marley et [...]
Article : texte imprimé
Le point sur le rôle des descendants d'artistes à la reconnaissance internationale : la gestion de l'héritage ; les cas des successions problématiques ; la mission de préservation des œuvres et de la réputation de l'artiste ; la lourdeur de la t[...]
Article : texte imprimé
Point sur l'impact de l'héritage sur les fratries, révélateur de tensions ou de non-dits dans la structure familiale.Article : texte imprimé
Dossier consacré à la notion d'héritage. La France un pays d'héritiers, l'impopularité de l'impôt sur les successions, transmission et confiscation chez les penseurs, histoire du droit en matière d'héritage, la primogéniture mâle, l'égalité succ[...]Article : texte imprimé
Louis Maurin, Auteur ; Anne Brunner, Auteur | Alternatives économiques |Analyse du système des droits de succession en France : le principe de la taxation des héritiers, les déductions et exonérations possibles, la reproduction des inégalités. Encadré : moins de 100 000 euros sur l'héritage : le bonus Macron de l'ét[...]
Article : texte imprimé
Guide pratique consacré à l'héritage et à la transmission du patrimoine. La législation en matière d'héritage et de partage entre les héritiers. Les possibilités de transmettre son patrimoine de son vivant. Les démarches administratives lors d'u[...]
Article : texte imprimé
Entretien et réflexion sur la question de l'héritage avec Mélanie Plouviez, philosophe, et retour sur la richesse du débat sur la question de l'héritage aux 19e et 20e siècles pour le repenser.
Article : texte imprimé
Véronique Durand, Auteur ; Violaine des Courières, Auteur ; Elodie Chermann, Auteur |Découcrez ce guide pour transmettre vos biens à celles et ceux qui vous sont chers. SOMMAIRE: - Les testaments du Covid-19: Lors du confinement, le nombre de demandes de testaments de Français de 30 à 50 ans, décidés à anticiper leurs dernière[...]document électronique
Présentation, sous forme de vidéos, des batailles judiciaires autour des droits d'auteur sur le "Boléro", une oeuvre de musique de ballet pour orchestre composée en 1928 par Maurice Ravel : le rôle joué par les différents ayants droit (héritiers[...]
Article : texte imprimé
Dossier consacré au poids du patrimoine et de l'héritage dans la société française. Le retour d'une société d'héritiers depuis les années 1980 : comparaison avec le 19e siècle, impact en matière d'inégalités. La taxation de l'héritage : l'imposi[...]
Article : texte imprimé
Paradoxe de l'attachement des Français à l'héritage familial et à son refus de le réformer alors qu'il joue un rôle essentiel dans la reproduction et l'accroissement des inégalités.
