Le "Boléro" de Ravel tombe dans le domaine public / France 24 (2016)  

Public ISBD Titre : Le "Boléro" de Ravel tombe dans le domaine public Type de document : document électronique Editeur : France 24, 2016 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Motbis droit d'auteur / oeuvre musicale Mots-clés : Ravel, Maurice (1875-1937) Résumé : Présentation du "Boléro", oeuvre symphonique de Maurice Ravel composée en 1928, tombée dans le domaine public en 2016 : ses caractéristiques ; l'histoire de son succès, de ses interprétations ; sa postérité ; les droits d'auteur générés par les oeuvres de Ravel, ses détenteurs successifs et les batailles juridiques qu'ils ont suscitées. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Classe de 1ère/Classe de Terminale/Lycée/secondaire En ligne : http://mashable.france24.com/divertissement/20160501-le-bolero-de-ravel-tombe-da [...] Le "Boléro" de Ravel tombe dans le domaine public [document électronique] . - France 24, 2016 . -  ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : Motbis droit d'auteur / oeuvre musicale Mots-clés : Ravel, Maurice (1875-1937) Résumé : Présentation du "Boléro", oeuvre symphonique de Maurice Ravel composée en 1928, tombée dans le domaine public en 2016 : ses caractéristiques ; l'histoire de son succès, de ses interprétations ; sa postérité ; les droits d'auteur générés par les oeuvres de Ravel, ses détenteurs successifs et les batailles juridiques qu'ils ont suscitées. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Classe de 1ère/Classe de Terminale/Lycée/secondaire En ligne : http://mashable.france24.com/divertissement/20160501-le-bolero-de-ravel-tombe-da [...]

La création et le droit moral / Les fondamentaux (2021)  

Public ISBD Titre : La création et le droit moral Type de document : document électronique Editeur : Les fondamentaux, 2021 Description : 1 vidéo : 2 min 34 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Motbis droit d'auteur / oeuvre musicale Résumé : Le point sur l'utilisation d'une oeuvre musicale protégée par le droit moral : l'obligation de demander l'autorisation du compositeur. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : secondaire En ligne : https://lesfondamentaux.reseau-canope.fr/video/musique/musique-creation-et-droit [...] La création et le droit moral [document électronique] . - Les fondamentaux, 2021 . - 1 vidéo : 2 min 34 s ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : Motbis droit d'auteur / oeuvre musicale Résumé : Le point sur l'utilisation d'une oeuvre musicale protégée par le droit moral : l'obligation de demander l'autorisation du compositeur. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : secondaire En ligne : https://lesfondamentaux.reseau-canope.fr/video/musique/musique-creation-et-droit [...]

Découper "2001, l'Odyssée de l'espace" en 569 GIFs est-il légal ? / Chloé Rochereuil / France 24 (2016)  

Public ISBD Titre : Découper "2001, l'Odyssée de l'espace" en 569 GIFs est-il légal ? Type de document : document électronique Auteurs : Chloé Rochereuil Editeur : France 24, 2016 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Motbis droit d'auteur / oeuvre cinématographique Mots-clés : droit des technologies de la communication Résumé : Le point sur la question de la légalité de la diffusion sur internet d'un film morcelé en images de format GIF : le découpage du film "2001, l'Odyssée de l'espace" en 569 GIFs par Jean-Baptiste Le Divelec, son interrogation sur la légalité de ce projet, son interprétation de la législation américaine sur le droit d'auteur ; la légalité de ce découpage au regard du droit français de la propriété intellectuelle ; la légalité des GIFs ne montrant que des extraits de film. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Classe de 1ère/Classe de Terminale/Lycée/secondaire En ligne : http://mashable.france24.com/divertissement/20160325-2001-odyssee-espace-gifs Découper "2001, l'Odyssée de l'espace" en 569 GIFs est-il légal ? [document électronique] / Chloé Rochereuil . - France 24, 2016 . -  ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : Motbis droit d'auteur / oeuvre cinématographique Mots-clés : droit des technologies de la communication Résumé : Le point sur la question de la légalité de la diffusion sur internet d'un film morcelé en images de format GIF : le découpage du film "2001, l'Odyssée de l'espace" en 569 GIFs par Jean-Baptiste Le Divelec, son interrogation sur la légalité de ce projet, son interprétation de la législation américaine sur le droit d'auteur ; la légalité de ce découpage au regard du droit français de la propriété intellectuelle ; la légalité des GIFs ne montrant que des extraits de film. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : Classe de 1ère/Classe de Terminale/Lycée/secondaire En ligne : http://mashable.france24.com/divertissement/20160325-2001-odyssee-espace-gifs

Droit privé

Public ISBD Titre : Droit privé Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre) Descripteurs : Motbis droit commercial / droit d'auteur Nature du document : documentaire Droit privé [texte imprimé] . - [s.d.]. Langues : Français (fre) Descripteurs : Motbis droit commercial / droit d'auteur Nature du document : documentaire

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Une écoute citoyenne de la musique / Les fondamentaux (2021)  

Public ISBD Titre : Une écoute citoyenne de la musique Type de document : document électronique Editeur : Les fondamentaux, 2021 Description : 1 vidéo : 2 min 29 s Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Motbis création musicale / droit d'auteur / rémunération Résumé : Le point sur les conséquences négatives de l'écoute illégale de la musique sur la rémunération des artistes et sur leur travail de création. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : secondaire En ligne : https://lesfondamentaux.reseau-canope.fr/video/musique/musique-creation-et-droit [...] Une écoute citoyenne de la musique [document électronique] . - Les fondamentaux, 2021 . - 1 vidéo : 2 min 29 s ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : Motbis création musicale / droit d'auteur / rémunération Résumé : Le point sur les conséquences négatives de l'écoute illégale de la musique sur la rémunération des artistes et sur leur travail de création. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : secondaire En ligne : https://lesfondamentaux.reseau-canope.fr/video/musique/musique-creation-et-droit [...]

L'Europe va-t-elle tuer YouTube / Bayard Presse (2019) in Phosphore (Paris), 458 (15/01/2019)

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IA : un robot créateur est-il un auteur ? / Marie Soulez / La revue des médias (2019)  

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Les jeux de détournement en bande dessinée / Agnès Deyzieux / CEDIS (2019) in Inter CDI (Etampes), 282 (11/2019)

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Qui a volé le Boléro de Ravel ? / Institut national de l'audiovisuel (Ina) (2016)  

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Le rock'n'roll, un placement en platine / Jérémie Younes / Alternatives économiques (2022) in Alternatives économiques (Quétigny), 421 (03/2022)

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Téléchargement, streaming sur Internet légal ou illégal : quelles différences, quelles sanctions ? / Centre d'Information et de Documentation Jeunesse (CIDJ) (2018)  

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