7 Documents disponibles dans cette catégorie
Site web
Bicentenaire du Code civil
- Editeur : Sénat Junior 2019
Dossier consacré au code civil, appelé aussi code Napoléon, en France. La multiplication des coutumes dans le royaume de France. Présentation de Jean Jacques Régis de Cambacérès et de ses trois projets de code civil sous la Révolution française.[...]Livre
Code civil 109e édition
- Auteur : Xavier Henry
- Editeur : Editions Dalloz 2010
Droit privé - droit publicLe code civil des Français : 21 mars 1804
- Auteur : Rémy Cabrillac
- Editeur : France Archives 2004
Rappel de l'importance du Code Civil : promulgué en 1804, il instaure un ordre social issu de la Révolution, achève le processus d'homogénéisation de la France et apparaît comme la véritable Constitution civile de la France. Les bouleversements [...]Droits et grands enjeux du monde contemporain. Terminale. : Résumés de cours, exercices et contrôles corrigés.
- Auteur : Anne Bernard-Grouteau
- Auteur : Anne Dagicour
- Editeur : Ellipses Collection : Contrôle Continu 2020 250 p.
SOMMAIRE: - Préambule. - Programme d'enseignement optionnel de droit et grands enjeux du monde contemporain. - Introduction au cours de DGEMC. - Comment le droit est-il organisé? Chapitre 1: Les sources du droit. Chapitre 2: L'organisation[...]La justice civile
- Editeur : Ministère de la Justice 2019
La justice civile juge les litiges de la vie quotidienne (divorces, loyers...) et de la vie professionnelle. Ces affaires sont traitées au tribunal d'instance, de grande instance, au conseil des prud'hommes et au tribunal de commerce.La Justice civile en France
- Editeur : Ministère de la Justice 2022
La justice civile en France : sa définition, les affaires qu'elle juge (contentieux d'ordre familial nés à l'occasion d'un mariage, d'un divorce, d'un décès ou résultant de difficultés relatives à l'éducation des enfants ; contentieux relatifs à[...]Les métiers du droit
- Auteur : Onisep Département Ressources éditoriales transmédia
- Editeur : Onisep Collection : Parcours 06/2024 136 p.
Cette publication présente près de 30 métiers du secteur du droit classés en familles (administration; banque, assurance, immobilier; cabinet, office; entreprise). Côté études, l'édition 2024 dresse pour chaque famille de métiers un panorama des[...]Cote : ORI DRODisponible
