• Contenu
  • Menu
  • Recherche
  • Pied de page
Logo de l'institution

Portail du CDI du Lycée Notre-Dame Le Ménimur

  • Se connecter
  • Accueil
    • Recherche avancée
    • Périodiques
    • Voir la rubrique recherche
    • Coups de coeur
    • Nouveautés Fictions
    • Nouveautés Documentaires
    • Nouveautés BD Mangas
    • Autre sélection
    • Voir la rubrique nos sélections
    • Règlement du CDI
    • Emprunter des documents
    • Voir la rubrique infos pratiques
  • Accueil
    • Recherche avancée
    • Périodiques
    • Voir la rubrique recherche
    • Coups de coeur
    • Nouveautés Fictions
    • Nouveautés Documentaires
    • Nouveautés BD Mangas
    • Autre sélection
    • Voir la rubrique nos sélections
    • Règlement du CDI
    • Emprunter des documents
    • Voir la rubrique infos pratiques
  • Connexion
  • Ma sélection
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
Choisisser un segment de recherche
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
Choisisser un segment de recherche
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
Choisisser un segment de recherche
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
Choisisser un segment de recherche
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
  • Recherche avancée
  • Historique des recherches
  • Aide
  1. Accueil
  2. cour d'assises
Modifier la recherche Nouvelle recherche

Catégorie cour d'assises

Motbis > 2810 organisation judiciaire > justice > juridiction > juridiction judiciaire > juridiction pénale > cour d'assises

6 Documents disponibles dans cette catégorie

   Ajouter le résultat à ma sélection   Faire une suggestion
  Affiner la recherche  Interroger des sources externes
Article de périodique

Aux assises, les lenteurs de la justice

  • Dans le périodique : La Croix Campus, n°224 (04/2020) p.12-15
    • Auteur : Pierre Bienvault
    • Auteur : Agnès Marroncle
Dossier consacré aux délais de comparution devant la cour d'assises. Le point sur les règles d'organisation des procès ; l'engorgement de certaines juridictions ; le recours à la "correctionnalisation" (faire juger des affaires relevant des assi[...]
Ajouter à ma sélection Ajouter à ma sélection
Article de périodique

Les Assises, symbole des lenteurs de la justice.

  • Dans le périodique : La Croix, n°41626 (06 février 2020) p. 2-3
  • Auteur : Pierre Bienvault
En raison des lenteurs de la justice, des personnes condamnées sont parfois remises provisoirement en liberté. Des cous d'assises sont engorgées et mettent beaucoup de temps à juger des affaires qui, pour certaines, sont envoyées devant le trib[...]
Ajouter à ma sélection Ajouter à ma sélection
Article de périodique

Demain, une justice sans le peuple ?

  • Dans le périodique : Sciences humaines (Auxerre), n°381 (09/2025) p.30-35
    • Albane Akoun
    • Jean-Marie Pottier
Le point sur l'évolution du jury populaire et la réduction de leur place dans l'exercice de la justice au détriment des cours criminelles départementales constituées exclusivement de juges ; réflexion sur la question de la participation des cito[...]
Ajouter à ma sélection Ajouter à ma sélection
Article de périodique

"J'ai été jurée aux assises "

  • Dans le périodique : Ca m'intéresse, n°482 (04/2021) p.56-59
    • Auteur : Cyril Azouvi
    • Auteur : Julien Jaulin
Témoignage d'une professeure d'histoire géographie qui a été jurée aux assises : du tirage au sort au déroulement du procès ; l'analyse de la victime et l'accusé, le verdict.
Ajouter à ma sélection Ajouter à ma sélection
Site web

Les jurés

  • Editeur : Ministère de la Justice 2019
Les jurés sont des juges non professionnels. Ils représentent le peuple français et siègent auprès des professionnels en cour d'assises. Les conditions pour être juré.
open_link_url_notice En ligne
Ajouter à ma sélection Ajouter à ma sélection
Article de périodique

Les Jurés d'assises en sursis.

  • Dans le périodique : La Vie, n°3887 (27/02/2020) p. 14-19
    • Auteur : Stéphane Marteau
    • Photographe : Muriel Dovic
La récente réforme de la justice prévoit la création de cours criminelles départementales sans jurés populaires. Depuis septembre 2019, l'expérimentation est lancée dans sept départements français. La fin d'un système instauré il y a plus de 200 ans?
Ajouter à ma sélection Ajouter à ma sélection

  1. Aller à la première page
  2. Aller à la page précédente
  3. 1
  4. Aller à la page suivante
  5. Aller à la dernière page

(1 - 6 / 6)

Par page :

  • 25
  • 50
  • 100
  • 200
Haut de page

Pied de page

Liste de liens

  • Qwant
  • Google
  • DuckDuckGo

Informations pratiques

Horaires

Lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi : 08h15 à 17h15

Adresse

Lycée Polyvalent Notre-Dame Le Ménimur

71 rue de Metz

56000 Vannes

Contact

mail : cdi.lycee@esnd.bzh

Logos réseaux sociaux

Logos partenaires

Liste de liens

  • Qwant
  • Google
  • DuckDuckGo
  • Mentions légales
  • Catalogue
  • PMB Services
  • Plan du site
  • Contact
  • Site de l'établissement