Descripteurs
|
Motbis > 2715 administration > organisation administrative > division administrative > collectivité territoriale
collectivité territorialeSynonyme(s)collectivité locale groupement de collectivités territoriales |
Documents disponibles dans cette catégorie (23)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Article : texte imprimé
Le point sur l’organisation de l’action sociale et médico-sociale et le rôle et les champs d’action de l’Etat et des collectivités locales : le président, les ministres et les cabinets ministériels ; les administrations centrales ; les services [...]
Article : texte imprimé
Le point sur l'ANCT (Agence nationale de la cohésion des territoires), qui a pour vocation de faciliter l'accès des collectivités territoriales et de leurs groupements aux aides de l'Etat : fonctionnement et pilotage de l'ANCT ; rôle des préfets[...]
Article : texte imprimé
Isabelle Verbaere, Auteur |Un livre ésotérique vient d'être découvert à Verdun. Un évènement fortuit mais pas si rare. Les communes abritent souvent sans le savoir de précieux ouvrages.
Article : texte imprimé
Jean-Louis Sanchez, Auteur ; Hélène Padieu, Auteur ; Christophe Robert, Auteur |Craintes d'effacement des communes, d'étranglement des associations, d'asphyxie des CAF... Depuis plusieurs années, les acteurs locaux ne s'y retrouvent plus ni dans les réformes territoriales, ni dans la prolifération des normes. Au risque d'él[...]
Article : texte imprimé
Dossier consacré au souhait des collectivités territoriales de participer davantage à la décision, à la gouvernance et au pilotage territorial des politiques de santé, notamment suite à leur implication dans la gestion de la crise sanitaire du C[...]document électronique
Dossier consacré à la définition des collectivités territoriales ou collectivités locales. Explication de ce qu'est une collectivité territoriale : l'administration des collectivités territoriales selon la Constitution, leurs compétences. Les co[...]
texte imprimé
Sommaire : Des lois Defferre à la loi NOTRe, les grandes étapes de la décentralisation. Le mille-feuille territorial : une spécificité française ? Origines et enjeux de la politique des métropoles. Les régions dans la réforme territoriale. Quel[...]Article : texte imprimé
Enquête sur les investissements des collectivités territoriales pour le climat : les progrès réalisés, les freins liés à la dette des collectivités, les leviers d'action.
Article : texte imprimé
Le point sur la mise en oeuvre des conventions territoriales globales (CTG), une forme de contractualisation entre les CAF (Caisses d'allocations familiales) et les collectivités territoriales qui va se substituer aux contrats enfance jeunesse ([...]Article : texte imprimé
Enquête sur le désengagement des collectivités dans le secteur culturel : la baisse des subventions, les conséquences sur la politique culturelle, l'impact économique et social.Article : texte imprimé
Reportage sur le succès des Scic (Sociétés coopératives d'intérêt collectif) dans le secteur sanitaire et social. Le recours massif des collectivités territoriales à ce statut pour encourager les politiques publiques locales : développement terr[...]document électronique
Dossier consacré à l'évolution des collectivités territoriales ou collectivités locales depuis 1789. Une nouvelle organisation territoriale avec la Révolution française : création des communes et départements, recentralisation de l'administratio[...]
texte imprimé
Guillaume Bernard, Auteur ; Bernard de Gunten, Auteur ; Arlette Martin, Auteur | Nathan | Repères pratiques | 2012Cet ouvrage offre une présentation complète et éclairante du fonctionnement des institutions de la cinquième République. Il permet de comprendre le rôle de l'Etat, la place des différents partis politiques, et explique les compétences des colle[...]
Article : texte imprimé
David Gautier, Auteur |Le Sénat a adopté le 19 janvier 2021, en première lecture, une proposition de loi "visant à consolider les outils des collectivités permettant d'assurer un meilleur accueil des gens du voyage". Un texte très critiqué, dont le parcours législatif[...]
