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Catégorie droit communautaire

Motbis > 2805 droit > droit > droit communautaire
foldercitoyenneté européenne
folderprincipe de subsidiarité
Synonyme(s)
droit des communautés européennes droit européen
Voir aussi
  • Cour de justice des CE
  • Union européenne

5 Documents disponibles dans cette catégorie

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Livre

Atlas des droits de l'homme.

    • Auteur : Catherine Wihtol de Wenden
    • Cartographe : Alexandre Nicolas
    • Préfacier, etc. : Henri Leclerc
  • Editeur : Autrement Collection : Atlas/Monde 2018 92 p.
"Les droits de l'homme sont universels, mais tout le monde n'est pas d'accord avec moi sur ce point". Barack Obama. "Les droits de l'homme dans le monde sont-ils menacés?" Soixante-dix ans après la Déclaration universelle des droits de l'homme[...]
Cote : 323 WIT
Disponible
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Livre

Droit institutionnel de l'Union europénne. : Neuvième édition. 2018.

  • Auteur : Jean-Paul Jacqué
  • Editeur : Editions Dalloz Collection : Série Droit public 2018 854 p.
SOMMAIRE: - Les caractères généraux de l'Union. - Le système institutionnel. - La structure de l'ordre juridique de l'Union. - Les contrôles politiques et budgétaires. - Le contrôle juridictionnel.
Cote : 341.242 JAC
Disponible
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Livre

L'essentiel des institutions de l'Union Européenne

  • Auteur : Jean-Claude Zarka
  • Editeur : Lextenso, Gualino Collection : Les carrés 2009 146 p
Présentation des acteurs institutionnels de l'Union Européenne, de leur rôle et de leurs mécanismes d'action : le conseil européen, le Conseil, la commission européenne, le parlement européen, la Cour de justice et la Cour des comptes européenne[...]
Cote : 940.6 ZAR
Disponible
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Livre

Guide de l'Europe des 15

  • Auteur : François Boucher
  • Editeur : Nathan 2002 160 p. : 21 cm.
Cote : 940.6 BOU
Disponible
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Livre

Le référendum de ratification du Traité constitutionnel européen du 29 mai 2005 : comprendre le "non" français

  • Auteur : Annie Laurent
  • Editeur : Ministère de la Recherche 2005 173 p. : 21 cm.
Cote : 940.55 LAU
Disponible
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