15 Documents disponibles écrits par cet auteur
Article de périodique
L'assurance chômage
- Dans le périodique : ASH, n°3094 (25/01/2019) p.36-42
- Auteur : Annabelle Turc
Le point sur le droit des chefs d'entreprise et mandataires sociaux en matière d'assurance chômage : le maintien du droit pour les dirigeants cumulant contrat de travail et mandat social ; l'allocation aux travailleurs indépendants ; le recours [...]Les avantages en nature
- Dans le périodique : ASH, n°3100 (01/03/2019) p.40-47
- Auteur : Annabelle Turc
Le point sur les règles sociales et fiscales relatives aux avantages en nature fournis par l’employeur au salarié en France en 2019 : définition de l’avantage en nature ; les modalités d’assujettissement à cotisations sociales ; la restitution d[...]Les cadeaux aux salariés : les principales règles applicables
- Dans le périodique : ASH, n°3109 (03/05/2019) p.42-48
- Auteur : Annabelle Turc
Le point sur les conditions d'application en matière de cadeaux des employeurs à leurs salariés et les conditions d'exonération fiscale : le financement des voyages et des vacances ; les dons et les remises tarifaires ; les particularités liées [...]Clauses du contrat de travail : obligatoires, facultatives ou recommandées
- Dans le périodique : ASH, n°3068 (06/07/2018) p.27-35
- Auteur : Annabelle Turc
Le point sur les clauses, obligatoires, recommandées ou facultatives dans le contrat de travail en France en 2018.La complémentaire santé en entreprise. 2, La gestion
- Dans le périodique : ASH, n°3081 (26/10/2018) p.38-45
- Auteur : Annabelle Turc
Deuxième partie d’un dossier consacré à la complémentaire santé en entreprise. La gestion du contrat : le choix des options pour le salarié ; les modifications du régime ; le suivi en cas d’absence ou de rupture du contrat ; le traitement des co[...]Modification du contrat de travail : le nécessaire accord du salarié
- Dans le périodique : ASH, n°3091 (04/01/2019) p.36-41
- Auteur : Annabelle Turc
Le point sur la distinction entre changement des conditions de travail et modification du contrat de travail : la définition de la modification du contrat ; le changement des conditions de travail, imposé par l’employeur au salarié ; la procédur[...]Protection sociale complémentaire : les obligations de l'employeur. Deuxième partie
- Dans le périodique : ASH, n°3065 (15/06/2018) p.29-35
- Auteur : Annabelle Turc
- Auteur : Alison Dahan
Deuxième partie d'un dossier consacré à la protection sociale complémentaire et à ses conditions de prise en charge en matière de frais de santé, de prévoyance et de retraite. Le bénéfice des prestations en espèces des salariés en matière d'inca[...]Protection sociale complémentaire : les obligations de l'employeur. Première partie
- Dans le périodique : ASH, n°3064 (08/06/2018) p.35-40
- Auteur : Annabelle Turc
- Auteur : Alison Dahan
Première partie d'un dossier consacré à la protection sociale complémentaire et à ses conditions de prise en charge en matière de frais de santé, de prévoyance et de retraite. L'obligation de couverture sociale supplémentaire du salarié par l'em[...]Le règlement intérieur. 2
- Dans le périodique : ASH, n°3098 (15/02/2019) p.38-44
- Auteur : Annabelle Turc
Deuxième partie d’un dossier juridique sur les règlements intérieurs des entreprises ou établissements d’au moins 20 salariés. Présentation des clauses spécifiques aux besoins de l’entreprise ou de l’association et des clauses interdites. Encadr[...]La responsabilité civile et pénale des employeurs. 1, La responsabilité civile
- Dans le périodique : ASH, n°3074 (07/09/2018) p.36-42
- Auteur : Alison Dahan
- Auteur : Annabelle Turc
Première partie d'un dossier consacré à la responsabilité civile et pénale des employeurs. Le point sur la responsabilité civile : les conditions de l'engagement de la responsabilité civile de l'employeur ; sa mise en oeuvre devant les juridicti[...]La responsabilité civile et pénale des employeurs. 2, La responsabilité pénale
- Dans le périodique : ASH, n°3075 (14/09/2018) p.38-45
- Auteur : Alison Dahan
- Auteur : Annabelle Turc
Deuxième partie d'un dossier consacré à la responsabilité civile et pénale des employeurs. Le point sur la responsabilité pénale : l’identification de la personne responsable, physique ou morale et les causes d’irresponsabilité du chef d’entrepr[...]La Rupture du contrat de travail à l'initiative de l'employeur.
- Dans le périodique : ASH, n°3148 (21/02/2020) p. 40-46
- Auteur : Alison Dahan
- Auteur : Annabelle Turc
L'employeur qui souhaite rompre le contrat de travail de son salarié dispose de plusieurs mécanismes encadrés par la loi: Le licenciement, la rupture conventionnelle ou encore la mise à la retraite. Présentation de ces trois formes de rupture du CDI.Temps de travail. 1, Décompter le temps de travail et maîtriser ses limites
- Dans le périodique : ASH, n°3078 (05/10/2018) p.36-42
- Auteur : Annabelle Turc
Première partie d'un dossier consacré aux règles légales et conventionnelles applicables au temps de travail en France en 2018 : les règles relatives au décompte du temps de travail, effectif ou non effectif, et des temps spécifiques à des secte[...]Temps de travail. 2, Gérer et personnaliser le temps de travail
- Dans le périodique : ASH, n°3079 (12/10/2018) p.38-44
- Auteur : Annabelle Turc
Deuxième partie d'un dossier consacré aux règles légales et conventionnelles applicables au temps de travail en France en 2018 : les règles relatives à l'organisation et l'aménagement du temps de travail ; les négociations collectives ; les obli[...]La vérité sur les entretiens obligatoires
- Dans le périodique : ASH, n°3043-3044 (19/01/2018) p.18-20
- Auteur : Annabelle Turc
Analyse des subtilités liées à l'entretien annuel d'évaluation et à l'entretien professionnel par Annabelle Turc, juriste en droit social : similitudes, différences et complémentarité entre les deux types d'entretien, en termes de rythme et d'ob[...]
