Descripteurs
|
Motbis > 2120 administration de l'enseignement > gestion du système éducatif > vie scolaire > respect de la discipline > règlement intérieur
règlement intérieur |
Documents disponibles dans cette catégorie (5)
Ajouter le résultat dans votre panier Faire une suggestion Affiner la recherche Interroger des sources externes
Titre : Le Droit disciplinaire dans le social et le médico-social. Type de document : texte imprimé Auteurs : Alison Dahan, Auteur ; Clarisse Girard, Auteur Année : 2021 Article : p. 18-24
in ASH > 3210 (21/05/2021)Descripteurs : Motbis
règlement intérieur / sanction / structure médicale / structure médico-sociale / structure socialeRésumé : Pour appliquer une sanction disciplinaire, l'employeur doit respecter une procédure encadrée par des dispositions légales, conventionnelles et éventuellement par le règlement intérieur de l'entreprise. Présentation des règles applicables au secteur social et médico-social. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Le Droit disciplinaire dans le social et le médico-social. [texte imprimé] / Alison Dahan, Auteur ; Clarisse Girard, Auteur . - 2021 . - p. 18-24.
in ASH > 3210 (21/05/2021)
Descripteurs : Motbis
règlement intérieur / sanction / structure médicale / structure médico-sociale / structure socialeRésumé : Pour appliquer une sanction disciplinaire, l'employeur doit respecter une procédure encadrée par des dispositions légales, conventionnelles et éventuellement par le règlement intérieur de l'entreprise. Présentation des règles applicables au secteur social et médico-social. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique
Titre : Le règlement intérieur. 1 Type de document : texte imprimé Auteurs : Alison Dahan, Auteur Editeur : Wolters Kluwer, 2019 Article : p.40-46 Langues : Français (fre)
in ASH > 3097 (08/02/2019)Descripteurs : Motbis
entreprise / règlement intérieurRésumé : Première partie d’un dossier juridique sur les règlements intérieurs des entreprises ou établissements d’au moins 20 salariés en France en 2019. Présentation du champ d’application, des formalités et des clauses obligatoires devant figurer dans le document. Encadrés : la consultation des représentants du personnel ; autres types de documents ; exemple de clause ; prévention des risques dans les conventions collectives ; l’interdiction de fumer. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Le règlement intérieur. 1 [texte imprimé] / Alison Dahan, Auteur . - Wolters Kluwer, 2019 . - p.40-46.
Langues : Français (fre)
in ASH > 3097 (08/02/2019)
Descripteurs : Motbis
entreprise / règlement intérieurRésumé : Première partie d’un dossier juridique sur les règlements intérieurs des entreprises ou établissements d’au moins 20 salariés en France en 2019. Présentation du champ d’application, des formalités et des clauses obligatoires devant figurer dans le document. Encadrés : la consultation des représentants du personnel ; autres types de documents ; exemple de clause ; prévention des risques dans les conventions collectives ; l’interdiction de fumer. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique
Titre : Le règlement intérieur. 2 Type de document : texte imprimé Auteurs : Annabelle Turc, Auteur Editeur : Wolters Kluwer, 2019 Article : p.38-44 Langues : Français (fre)
in ASH > 3098 (15/02/2019)Descripteurs : Motbis
droit du travail / règlement intérieurRésumé : Deuxième partie d’un dossier juridique sur les règlements intérieurs des entreprises ou établissements d’au moins 20 salariés. Présentation des clauses spécifiques aux besoins de l’entreprise ou de l’association et des clauses interdites. Encadrés : guide du fait religieux ; exemples de clauses ; la discrimination. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique/Article de périodique [article] Le règlement intérieur. 2 [texte imprimé] / Annabelle Turc, Auteur . - Wolters Kluwer, 2019 . - p.38-44.
Langues : Français (fre)
in ASH > 3098 (15/02/2019)
Descripteurs : Motbis
droit du travail / règlement intérieurRésumé : Deuxième partie d’un dossier juridique sur les règlements intérieurs des entreprises ou établissements d’au moins 20 salariés. Présentation des clauses spécifiques aux besoins de l’entreprise ou de l’association et des clauses interdites. Encadrés : guide du fait religieux ; exemples de clauses ; la discrimination. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique/Article de périodique Le règlement intérieur... Ensemble, c'est mieux ! / Xavier Domènech / Crap (2019) in Cahiers pédagogiques (Revue), 555 (09/2019)
Titre : Le règlement intérieur... Ensemble, c'est mieux ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Xavier Domènech, Auteur Editeur : Crap, 2019 Article : p.50-51 Langues : Français (fre)
in Cahiers pédagogiques (Revue) > 555 (09/2019)Descripteurs : Motbis
règlement intérieurMots-clés : pratique de classe Résumé : La participation des élèves à l'écriture du règlement intérieur d'un établissement scolaire : une démarche pédagogique et éducative ; l'apprentissage du travail collaboratif ; l'appropriation des sujets. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Le règlement intérieur... Ensemble, c'est mieux ! [texte imprimé] / Xavier Domènech, Auteur . - Crap, 2019 . - p.50-51.
Langues : Français (fre)
in Cahiers pédagogiques (Revue) > 555 (09/2019)
Descripteurs : Motbis
règlement intérieurMots-clés : pratique de classe Résumé : La participation des élèves à l'écriture du règlement intérieur d'un établissement scolaire : une démarche pédagogique et éducative ; l'apprentissage du travail collaboratif ; l'appropriation des sujets. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique
Titre : Tenue correcte exigée... Type de document : texte imprimé Auteurs : Vincent Lorius, Auteur Editeur : Crap, 2016 Article : p.53-54 Langues : Français (fre)
in Cahiers pédagogiques (Revue) > 530 (06/2016)Descripteurs : Motbis
citoyenneté / règlement intérieurRésumé : Les règles vestimentaires au collège, en France, en 2016 : le rôle de la règle ; le comportement de l'élève face à la règle ; la construction de la règle avec l'élève. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Tenue correcte exigée... [texte imprimé] / Vincent Lorius, Auteur . - Crap, 2016 . - p.53-54.
Langues : Français (fre)
in Cahiers pédagogiques (Revue) > 530 (06/2016)
Descripteurs : Motbis
citoyenneté / règlement intérieurRésumé : Les règles vestimentaires au collège, en France, en 2016 : le rôle de la règle ; le comportement de l'élève face à la règle ; la construction de la règle avec l'élève. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique
