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Justice
Titre : Justice Type de document : texte imprimé Langues : Français (fre) Descripteurs : Motbis
capacité juridique / crime contre l'humanité / juge / juridiction judiciaire / juridiction pénale / justice / tribunal correctionnelMots-clés : faits de justice tutelle curatelle Genre : dossier documentaire Discipline : ECJS Justice [texte imprimé] . - [s.d.].
Langues : Français (fre)
Descripteurs : Motbis
capacité juridique / crime contre l'humanité / juge / juridiction judiciaire / juridiction pénale / justice / tribunal correctionnelMots-clés : faits de justice tutelle curatelle Genre : dossier documentaire Discipline : ECJS Exemplaires
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité aucun exemplaire
Titre : La justice pénale Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 2019 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Motbis
droit pénal / juridiction pénale / procédure pénale / sanction pénaleRésumé : La justice pénale juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction. Les trois types d'infractions : les contraventions, les délits et les crimes. Les procédures pénales. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=pouvoirs_separes-penal La justice pénale [document électronique] . - Ministère de la Justice, 2019 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : Motbis
droit pénal / juridiction pénale / procédure pénale / sanction pénaleRésumé : La justice pénale juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction. Les trois types d'infractions : les contraventions, les délits et les crimes. Les procédures pénales. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=pouvoirs_separes-penal
Titre : La justice pénale en France Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 2017 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Motbis
droit pénal / juridiction pénale / sanction pénaleRésumé : Rôle et fonctionnement de la justice pénale française qui juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction : les catégories d'infractions (contraventions jugées par le tribunal de police, délits jugés par le tribunal correctionnel et crimes jugés par la cour d'assises) ; les Codes de référence ; la procédure pénale ; les punitions et les mesures proposées par la justice pénale. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/justice-penale-11330/ La justice pénale en France [document électronique] . - Ministère de la Justice, 2017 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : Motbis
droit pénal / juridiction pénale / sanction pénaleRésumé : Rôle et fonctionnement de la justice pénale française qui juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction : les catégories d'infractions (contraventions jugées par le tribunal de police, délits jugés par le tribunal correctionnel et crimes jugés par la cour d'assises) ; les Codes de référence ; la procédure pénale ; les punitions et les mesures proposées par la justice pénale. Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/justice-penale-11330/ Quand l'imagerie cérébrale s'invite au tribunal / Florence Rosier / Le Monde Editions (2019) in Le Monde (Paris. 1944), 23039 (06/02/2019)
[article]
Titre : Quand l'imagerie cérébrale s'invite au tribunal Type de document : texte imprimé Auteurs : Florence Rosier, Auteur Editeur : Le Monde Editions, 2019 Article : p.1,4-5 du Cahier Science Langues : Français (fre)
in Le Monde (Paris. 1944) > 23039 (06/02/2019)Descripteurs : Motbis
imagerie médicale / juridiction pénale / neurosciencesRésumé : Dossier consacré à la place des neurosciences dans les tribunaux afin d'établir la culpabilité d'un accusé ou éviter la récidive : le rappel de faits divers, la question de la responsabilité pénale des prévenus souffrant d'anomalies cérébrales détectées par l'imagerie médicale, le rôle des neurologues comme auxiliaires de justice, l'apparition des images montrant le fonctionnement du cerveau dans les affaires criminelles, le manque de fiabilité de l'imagerie médicale dans le domaine de la justice. Le rappel d'un fait divers qui a eu lieu en Italie, en 2009 montrant les contradictions des expertises psychiatriques. Entretien avec Sonia Desmoulin-Canselier, docteure en droit privé, à propos de l'impact des neurosciences sur la justice française. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Quand l'imagerie cérébrale s'invite au tribunal [texte imprimé] / Florence Rosier, Auteur . - Le Monde Editions, 2019 . - p.1,4-5 du Cahier Science.
Langues : Français (fre)
in Le Monde (Paris. 1944) > 23039 (06/02/2019)
Descripteurs : Motbis
imagerie médicale / juridiction pénale / neurosciencesRésumé : Dossier consacré à la place des neurosciences dans les tribunaux afin d'établir la culpabilité d'un accusé ou éviter la récidive : le rappel de faits divers, la question de la responsabilité pénale des prévenus souffrant d'anomalies cérébrales détectées par l'imagerie médicale, le rôle des neurologues comme auxiliaires de justice, l'apparition des images montrant le fonctionnement du cerveau dans les affaires criminelles, le manque de fiabilité de l'imagerie médicale dans le domaine de la justice. Le rappel d'un fait divers qui a eu lieu en Italie, en 2009 montrant les contradictions des expertises psychiatriques. Entretien avec Sonia Desmoulin-Canselier, docteure en droit privé, à propos de l'impact des neurosciences sur la justice française. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique