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Auteur Clarisse Girard |
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Accidents du travail et maladies professionnelles. / Alison Dahan in ASH, 3213 (11/06/2021)
[article]
Titre : Accidents du travail et maladies professionnelles. Type de document : texte imprimé Auteurs : Alison Dahan, Auteur ; Clarisse Girard, Auteur Année : 2021 Article : p. 18-25
in ASH > 3213 (11/06/2021)Descripteurs : Motbis
accident du travail / maladie professionnelle / risques professionnels / structure médico-sociale / structure socialeRésumé : Les professionnels du secteur social et médico-social sont particulièrement exposés à des accidents du travail et à des maladies professionnelles. Panorama des risques professionnels au sein du secteur et éclairage sur la faute inexcusable de l'employeur, tenu à une obligation légale de sécurité et de protection de la santé envers ses salariés. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Accidents du travail et maladies professionnelles. [texte imprimé] / Alison Dahan, Auteur ; Clarisse Girard, Auteur . - 2021 . - p. 18-25.
in ASH > 3213 (11/06/2021)
Descripteurs : Motbis
accident du travail / maladie professionnelle / risques professionnels / structure médico-sociale / structure socialeRésumé : Les professionnels du secteur social et médico-social sont particulièrement exposés à des accidents du travail et à des maladies professionnelles. Panorama des risques professionnels au sein du secteur et éclairage sur la faute inexcusable de l'employeur, tenu à une obligation légale de sécurité et de protection de la santé envers ses salariés. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Accidents du travail et maladies professionnelles. / Alison Dahan in ASH, 3146 (07/02/2020)
[article]
Titre : Accidents du travail et maladies professionnelles. Type de document : texte imprimé Auteurs : Alison Dahan, Auteur ; Clarisse Girard, Auteur Année : 2020 Article : p. 40-48
in ASH > 3146 (07/02/2020)Descripteurs : Motbis
accident du travail / CPAM / maladie professionnelleRésumé : Depuis le 01 décembre 2019, une nouvelle procédure de reconnaissance des accident du travail et des maladies professionnelles s'applique. Un décret du 23 avril 2019 refond l'ancienne procédure et permet à l'employeur et au salarié de suivre le dossier tout au long de l'instruction par la caisse d'assurance maladie. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Accidents du travail et maladies professionnelles. [texte imprimé] / Alison Dahan, Auteur ; Clarisse Girard, Auteur . - 2020 . - p. 40-48.
in ASH > 3146 (07/02/2020)
Descripteurs : Motbis
accident du travail / CPAM / maladie professionnelleRésumé : Depuis le 01 décembre 2019, une nouvelle procédure de reconnaissance des accident du travail et des maladies professionnelles s'applique. Un décret du 23 avril 2019 refond l'ancienne procédure et permet à l'employeur et au salarié de suivre le dossier tout au long de l'instruction par la caisse d'assurance maladie. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique L'aide juridictionnelle / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2021) in ASH, 3194 (29/01/2021)
[article]
Titre : L'aide juridictionnelle Type de document : texte imprimé Auteurs : Alison Dahan, Auteur ; Clarisse Girard, Auteur Editeur : Wolters Kluwer, 2021 Article : p.18-21 Langues : Français (fre)
in ASH > 3194 (29/01/2021)Descripteurs : Motbis
aide juridictionnelleMots-clés : procédure : droit Résumé : Le point sur l'évolution des conditions d'accès à l'aide juridictionnelle : les conditions d'admission et la procédure de demande ; les modes alternatifs de règlement des conflits. Encadrés : plafonds et taux de l'aide au 1er janvier 2021 ; les problématiques de l'aide juridictionnelle ; le droit à un "procès équitable". Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] L'aide juridictionnelle [texte imprimé] / Alison Dahan, Auteur ; Clarisse Girard, Auteur . - Wolters Kluwer, 2021 . - p.18-21.
Langues : Français (fre)
in ASH > 3194 (29/01/2021)
Descripteurs : Motbis
aide juridictionnelleMots-clés : procédure : droit Résumé : Le point sur l'évolution des conditions d'accès à l'aide juridictionnelle : les conditions d'admission et la procédure de demande ; les modes alternatifs de règlement des conflits. Encadrés : plafonds et taux de l'aide au 1er janvier 2021 ; les problématiques de l'aide juridictionnelle ; le droit à un "procès équitable". Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Les attributions du comité social et économique / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3163 (05/06/2020)
[article]
Titre : Les attributions du comité social et économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Alison Dahan, Auteur ; Clarisse Girard, Auteur Editeur : Wolters Kluwer, 2020 Article : p.30-36 Langues : Français (fre)
in ASH > 3163 (05/06/2020)Descripteurs : Motbis
représentation du personnelRésumé : Présentation des attributions et des missions du Comité social et économique (CSE), instance représentative du personnel dans les entreprises et associations : le CSE dans les entreprises de 11 à 49 salariés ; le CSE dans les entreprises d'au moins 50 salariés. Encadrés : le registre du personnel ; augmentation ou diminution des effectifs ; la commission santé, sécurité et conditions de travail ; la base de données économiques et sociales ; le financement. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Les attributions du comité social et économique [texte imprimé] / Alison Dahan, Auteur ; Clarisse Girard, Auteur . - Wolters Kluwer, 2020 . - p.30-36.
Langues : Français (fre)
in ASH > 3163 (05/06/2020)
Descripteurs : Motbis
représentation du personnelRésumé : Présentation des attributions et des missions du Comité social et économique (CSE), instance représentative du personnel dans les entreprises et associations : le CSE dans les entreprises de 11 à 49 salariés ; le CSE dans les entreprises d'au moins 50 salariés. Encadrés : le registre du personnel ; augmentation ou diminution des effectifs ; la commission santé, sécurité et conditions de travail ; la base de données économiques et sociales ; le financement. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Les clauses du contrat de travail / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3167 (03/07/2020)
[article]
Titre : Les clauses du contrat de travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Alison Dahan, Auteur ; Clarisse Girard, Auteur Editeur : Wolters Kluwer, 2020 Article : p.36-42 Langues : Français (fre)
in ASH > 3167 (03/07/2020)Descripteurs : Motbis
contrat de travail / droit du travailRésumé : Présentation des principales clauses du contrat de travail en fonction de la nature du contrat, des secteurs d'activité et des dispositions spécifiques des conventions collectives, notamment dans les secteurs de l'aide à domicile et des services à la personne : les clauses obligatoires ; les clauses facultatives. Encadrés : le RGPD ; modèle de trame de clause sur la durée et les plages d'indisponibilité ; modèle de clause sur le secret professionnel et la loyauté ; les clauses interdites ; modèle de clause sur les déplacements professionnels. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Les clauses du contrat de travail [texte imprimé] / Alison Dahan, Auteur ; Clarisse Girard, Auteur . - Wolters Kluwer, 2020 . - p.36-42.
Langues : Français (fre)
in ASH > 3167 (03/07/2020)
Descripteurs : Motbis
contrat de travail / droit du travailRésumé : Présentation des principales clauses du contrat de travail en fonction de la nature du contrat, des secteurs d'activité et des dispositions spécifiques des conventions collectives, notamment dans les secteurs de l'aide à domicile et des services à la personne : les clauses obligatoires ; les clauses facultatives. Encadrés : le RGPD ; modèle de trame de clause sur la durée et les plages d'indisponibilité ; modèle de clause sur le secret professionnel et la loyauté ; les clauses interdites ; modèle de clause sur les déplacements professionnels. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Les congés payés : spécificités des conventions collectives du secteur ESMS / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2021) in ASH, 3199 (05/03/2021)
PermalinkLa contention et l'isolement en milieu psychiatrique et dans les ESMS / Alison Dahan in ASH, 3218 (16/07/2021)
PermalinkLe contrat de travail à durée déterminée / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3143-3144 (24/01/2020)
PermalinkLes contrats à impact social / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3187 (04/12/2020)
Permalink"Délit de solidarité" et principe de fraternité / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3183 (06/11/2020)
PermalinkDiscrimination et différences de traitement / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3169 (17/07/2020)
PermalinkLe Droit disciplinaire dans le social et le médico-social. / Alison Dahan in ASH, 3210 (21/05/2021)
PermalinkLe droit à la formation : le dispositif de formation professionnelle à l'initiative du salarié / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2021) in ASH, 3200 (12/03/2021)
PermalinkLe droit au logement opposable / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3185 (20/11/2020)
PermalinkLa durée du travail dans les structures du domicile / Alison Dahan in ASH, 3219 (23/07/2021)
PermalinkEmploi à domicile : particulier employeur et mode mandataire / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3170 (24/07/2020)
PermalinkEtat des lieux des prisons françaises. / Alison Dahan in ASH, 3206 (23/04/2021)
PermalinkLa formation professionnelle : obligations de l'employeur et droits du salarié / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3173 (28/08/2020)
PermalinkGérer la neutralité dans les entreprises / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3175 (11/09/2020)
PermalinkGestion de la durée du travail / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3150 (06/03/2020)
PermalinkL'inaptitude professionnelle / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2021) in ASH, 3191 (08/01/2021)
PermalinkLes lanceurs d'alerte dans le secteur social et médico-social / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2021) in ASH, 3193 (22/01/2021)
PermalinkLa liberté d'aller et venir / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3189 (18/12/2020)
PermalinkLa liberté d'association / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2021) in ASH, 3198 (26/02/2021)
PermalinkLiberté de pensée, de conscience et d'opinion / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2021) in ASH, 3192 (15/01/2021)
PermalinkLicenciement pour motif économique et alternatives / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2021) in ASH, 3197 (19/02/2021)
PermalinkLutte contre le harcèlement moral et sexuel : une évolution du droit / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2021) in ASH, 3195 (05/02/2021)
PermalinkLes Majeurs protégés. / Alison Dahan in ASH, 3211 (28/05/2021)
PermalinkMédiation animale: Le droit des animaux. / Alison Dahan in ASH, 3214 (18/06/2021)
PermalinkLa Nationalité française: Conditions d'acquisition et de retrait. / Alison Dahan in ASH, 3204 (09/04/2021)
PermalinkObligation de quitter le territoire français. / Alison Dahan in ASH, 3208 (07/05/2021)
PermalinkL'obligation de sécurité pour l'employeur / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3151 (12/03/2020)
PermalinkUne parenthèse sécurisée à la pouponnière / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2021) in ASH, 3202 (26/03/2021)
PermalinkPouvoir de direction de l'employeur / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2019) in ASH, 3140 (27/12/2019)
PermalinkLe recrutement du collaborateur / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3188 (11/12/2020)
PermalinkLes Règles relatives au salarié protégé. / Alison Dahan in ASH, 3207 (30/04/2021)
PermalinkLes risques psychosociaux : gestion juridique et risques spécifiques au secteur social et médico-social / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3180 (16/10/2020)
PermalinkLa Rupture conventionnelle: Collective et individuelle. / Alison Dahan in ASH, 3203 (02/04/2021)
PermalinkSalariés à domicile : le contrôle de l'employeur et ses limites / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3178 (02/10/2020)
PermalinkSégur de la santé, une portée juridique limitée. / Alison Dahan in ASH, 3216 (02/07/2021)
PermalinkLes syndicats en entreprise ou association / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3181 (23/10/2020)
PermalinkLe télétravail / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3168 (10/07/2020)
PermalinkTravail social et secret professionnel / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3184 (13/11/2020)
PermalinkLa vie du contrat de travail / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3164 (12/06/2020)
PermalinkLes violences faites aux femmes : l'évolution des outils juridiques / Alison Dahan / Wolters Kluwer (2020) in ASH, 3179 (09/10/2020)
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