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Auteur Marine Pataillot |
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ARNm : licenciez... les brevets ! / Anne Neymann / Humensis (2021) in Pour l'éco, 33 (07/2021)
[article]
Titre : ARNm : licenciez... les brevets ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur Editeur : Humensis, 2021 Article : p.51 Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 33 (07/2021)Descripteurs : Motbis
droit intellectuelRésumé : Le point juridique sur la licence de brevet : définition de la licence de brevet ; le rôle des licences de brevet ; les prérogatives liées au droit de propriété, formalisé par un brevet ; les cas de levée de brevet ; la différence avec les licences d'exploitation et les licences d'office. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique [article] ARNm : licenciez... les brevets ! [texte imprimé] / Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur . - Humensis, 2021 . - p.51.
Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 33 (07/2021)
Descripteurs : Motbis
droit intellectuelRésumé : Le point juridique sur la licence de brevet : définition de la licence de brevet ; le rôle des licences de brevet ; les prérogatives liées au droit de propriété, formalisé par un brevet ; les cas de levée de brevet ; la différence avec les licences d'exploitation et les licences d'office. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique Barème Macron, la saga / Anne Neymann / Humensis (2022) in Pour l'éco, 43 (07/2022)
[article]
Titre : Barème Macron, la saga Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann ; Marine Pataillot Editeur : Humensis, 2022 Article : p.57 Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 43 (07/2022)Descripteurs : Motbis
licenciement / politique de l'emploi / rémunérationRésumé : Le point sur l'indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse et l'instauration d'un plancher et d'un plafond, appelé le "barème Macron" : l'intention politique de la mise en place d'un barème d'indemnisation ; les réactions des conseils des prud'hommes ; la question de sa conformité au droit social européen ; les conséquences négatives du barème Macron. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Barème Macron, la saga [texte imprimé] / Anne Neymann ; Marine Pataillot . - Humensis, 2022 . - p.57.
Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 43 (07/2022)
Descripteurs : Motbis
licenciement / politique de l'emploi / rémunérationRésumé : Le point sur l'indemnité de licenciement sans cause réelle et sérieuse et l'instauration d'un plancher et d'un plafond, appelé le "barème Macron" : l'intention politique de la mise en place d'un barème d'indemnisation ; les réactions des conseils des prud'hommes ; la question de sa conformité au droit social européen ; les conséquences négatives du barème Macron. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Cadeaux d'affaires : des cadeaux à faire ? / Anne Neymann / Humensis (2022) in Pour l'éco, 38 (02/2022)
[article]
Titre : Cadeaux d'affaires : des cadeaux à faire ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur Editeur : Humensis, 2022 Article : p.51 Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 38 (02/2022)Descripteurs : Motbis
gestion financièreMots-clés : objet publicitaire Résumé : Le point juridique sur le cadeau d'affaires : définition ; la tolérance administrative de ces gratifications exonérées ; la valeur juridique du cadeau ; l'encadrement légal ; les risques liés à la distribution de cadeaux. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique [article] Cadeaux d'affaires : des cadeaux à faire ? [texte imprimé] / Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur . - Humensis, 2022 . - p.51.
Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 38 (02/2022)
Descripteurs : Motbis
gestion financièreMots-clés : objet publicitaire Résumé : Le point juridique sur le cadeau d'affaires : définition ; la tolérance administrative de ces gratifications exonérées ; la valeur juridique du cadeau ; l'encadrement légal ; les risques liés à la distribution de cadeaux. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique La commandite, société d'un autre temps ? / Anne Neymann / Humensis (2021) in Pour l'éco, 35 (10/2021)
[article]
Titre : La commandite, société d'un autre temps ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur Editeur : Humensis, 2021 Article : p.51 Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 35 (10/2021)Mots-clés : droit des sociétés Résumé : Point juridique sur la commandite : définition du concept en droit des sociétés ; son origine médiévale et son évolution jusqu'au 18e siècle ; les avantages actuels d'une société en commandite. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique [article] La commandite, société d'un autre temps ? [texte imprimé] / Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur . - Humensis, 2021 . - p.51.
Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 35 (10/2021)
Mots-clés : droit des sociétés Résumé : Point juridique sur la commandite : définition du concept en droit des sociétés ; son origine médiévale et son évolution jusqu'au 18e siècle ; les avantages actuels d'une société en commandite. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique Dette française : banqueroute ou banquet ? / Anne Neymann / Humensis (2021) in Pour l'éco, 34 (09/2021)
[article]
Titre : Dette française : banqueroute ou banquet ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur Editeur : Humensis, 2021 Article : p.51 Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 34 (09/2021)Descripteurs : Motbis
dette publiqueRésumé : Point juridique sur la question de la dette française : la définition en droit civil de la dette ; l'évolution historique de la notion de dette ; la question de la dette publique française et des risques de faillite. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique [article] Dette française : banqueroute ou banquet ? [texte imprimé] / Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur . - Humensis, 2021 . - p.51.
Langues : Français (fre)
in Pour l'éco > 34 (09/2021)
Descripteurs : Motbis
dette publiqueRésumé : Point juridique sur la question de la dette française : la définition en droit civil de la dette ; l'évolution historique de la notion de dette ; la question de la dette publique française et des risques de faillite. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique Deux sûretés valent mieux qu'une / Anne Neymann / Humensis (2021) in Pour l'éco, 37 (12/2021)
PermalinkDroit. Première STMG. / M Drogou / Delagrave (2014)
PermalinkL'entreprise individuelle, flop ou encore ? / Anne Neymann / Humensis (2021) in Pour l'éco, 36 (11/2021)
PermalinkForce majeure et contrat : une promenade de santé ? / Anne Neymann / Humensis (2022) in Pour l'éco, 44 (09/2022)
PermalinkL'inflation est aussi normative / Anne Neymann / Humensis (2022) in Pour l'éco, 42 (06/2022)
PermalinkQuand la démission n'en est pas une / Anne Neymann / Humensis (2022) in Pour l'éco, 45 (10/2022)
PermalinkQuand la fongibilité fait son cinéma / Anne Neymann / Humensis (2022) in Pour l'éco, 41 (05/2022)
PermalinkQui veut taxer la fortune ? / Anne Neymann / Humensis (2021) in Pour l'éco, 32 (06/2021)
PermalinkSwift, entre droit européen et influence américaine / Anne Neymann / Humensis (2022) in Pour l'éco, 40 (04/2022)
PermalinkLa valse des jours fériés / Anne Neymann / Humensis (2021) in Pour l'éco, 31 (05/2021)
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